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EMIR et réglementation des dérivés OTC : obligations de compensation et de reporting

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Présentation

Le règlement EMIR (European Market Infrastructure Regulation) impose aux contreparties utilisant des dérivés OTC des obligations strictes : compensation centrale, échange de marges, reporting aux référentiels centraux. EMIR Refit a simplifié certaines obligations mais en a renforcé d'autres. Cette formation permet de maîtriser les obligations EMIR applicables à son organisation.

Objectifs pédagogiques

  • Comprendre le champ d'application d'EMIR et classifier son organisation (CF, CNF) avec les seuils de compensation
  • Mettre en œuvre les obligations de compensation centrale pour les dérivés OTC soumis à cette exigence
  • Appliquer les techniques d'atténuation des risques pour les dérivés non compensés (marges, réconciliation)
  • Produire le reporting EMIR aux référentiels centraux avec les formats et les délais requis

Public cible

Trésoriers d'entreprise utilisant des dérivés de couverture, compliance officers, responsables middle-office, responsables des opérations de marché, et plus généralement tout professionnel d'une entreprise ou d'un établissement financier ayant recours aux dérivés OTC.

Prérequis

Une connaissance de base des instruments dérivés et des marchés financiers est recommandée.

Programme

1

Module 1

Architecture d'EMIR et classification des contreparties

  • Objectifs d'EMIR : réduire le risque systémique des dérivés OTC
  • Contreparties financières (CF) et contreparties non financières (CNF) : distinctions
  • Seuils de compensation (clearing thresholds) : calcul, dépassement, conséquences
  • Produits soumis à EMIR : tous les dérivés OTC — pas seulement les financiers
  • EMIR Refit et EMIR 3 : allégements pour les CNF, nouvelles obligations de marge active
2

Module 2

Obligation de compensation centrale

  • Compensation centrale (clearing) : fonctionnement via une chambre de compensation (CCP)
  • Produits soumis à compensation obligatoire : IRS EUR, CDS index, FX NDF
  • Accès indirect : client clearing via un membre compensateur — contrats et risques
  • Gestion des marges : initial margin, variation margin — calculs et appels de marge
  • Atelier : déterminer si un portefeuille fictif est soumis à compensation obligatoire
3

Module 3

Techniques d'atténuation des risques

  • Confirmation en temps utile : délais selon les catégories de contreparties
  • Réconciliation des portefeuilles : fréquence, méthode, gestion des litiges
  • Compression des portefeuilles : réduire le notionnel sans modifier le risque net
  • Échange de marges pour dérivés non compensés (UMR) : ISDA SIMM, calendrier Phase 6
  • Exercice : construire le processus d'atténuation des risques d'une trésorerie d'entreprise
4

Module 4

Reporting EMIR aux référentiels centraux

  • Obligation de reporting : qui doit reporter, quand, dans quel délai
  • Référentiels centraux (TR) agréés : DTCC, REGIS-TR, UnaVista — comparatif
  • Champs de reporting EMIR Refit : nouveaux champs, identifiants (LEI, UTI, UPI)
  • Délégation du reporting : avantages, risques résiduels, contrats
  • Plan d'action : mettre en conformité son reporting EMIR avec les nouvelles exigences

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Rina Fennech

Rina Fennech

Experte Intelligence Collective & RSE · Nice et PACA

Diplômée de l'ESCP Europe (Master Grande École, spécialisation Finance) et titulaire d'un MBA en Systèmes d'Information appliqués à la Finance, Rina a passé plus de 15 ans en banques de premier rang (HSBC, BNP Paribas, Natixis, Société Générale), sur des sujets de risque de marché, de conformité réglementaire (EMIR, PRIIPs, BCBS 239) et de pilotage de projets transverses. Formatrice depuis 2017 et fondatrice de Smart RSE, elle conçoit et anime des parcours sur mesure en Intelligence Collective, RSE et gouvernance ESG, finance de marché et réglementation bancaire, ainsi qu'en efficacité professionnelle (IA appliquée, gestion de projet, gestion du temps). Sa force : vulgariser des sujets techniques complexes et fédérer des publics variés — cadres bancaires, dirigeants, collectivités, salariés en reconversion — grâce à une pédagogie active ancrée dans la réalité terrain. Certifiée AMF, elle intervient en présentiel comme en distanciel, en français et en anglais.

Intelligence CollectiveRSEESGDéveloppement durableFinance de marchéRéglementation bancaireConformitéLCB-FTMiFID IIPRIIPsBCBS 239RisquesGestion de projet AgileIA & productivitéGestion du tempsIngénierie pédagogique
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